Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAHIERS DE VILLE D'AVRAY
CIDE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3890115
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/01/2022
LES CAHIERS DE VILLE D\'AVRAY de CIDE

Présentation de la marque LES CAHIERS DE VILLE D'AVRAY

Déposée le 19 janvier 2012 par l'association loi 1901 CIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES CAHIERS DE VILLE D'AVRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 CIDE domicilié(e) 26-28 rue Pradier - 92410 - Ville d'Avray - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 464 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIDE, M. JEAN-YVES NOEL domicilié(e) 26-28 rue Pradier - 92410 - Ville d'Avray - France.

La marque LES CAHIERS DE VILLE D'AVRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAHIERS DE VILLE D'AVRAY est expirée depuis le 19 janvier 2022.

CIDE a également déposé les autres marques suivantes : LES BUREAUX DE TOUS VOS PROJETS , BREF-IMMO , ME.TE.O.R


CIDE, association loi 1901 - 26-28 rue Pradier - 92410 - Ville d'Avray - France - SIREN 785464389


CIDE, M. JEAN-YVES NOEL - 26-28 rue Pradier - 92410 - Ville d'Avray - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.